Règlement des Transports Scolaires 2023-2024

Ardenne Métropole nous communique le règlement des transports scolaires 2023-2024, ainsi que les documents associés pour les demandes de pass.

Ce règlement définit spécifiquement les conditions d’utilisation des transports de la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole par les usagers scolaires.Les dispositions du présent règlement d’utilisation sont applicables aux usagers scolaires des réseaux TAC, et CMS Bus.Il est rappelé que l’utilisation des transports scolaires n’est pas obligatoire. La personne qui demande à bénéficier de ce service public, conçu pour répondre aux besoins du plus grand nombre, s’engage à accepter les clauses du présent règlement.